• BELOVETSKAYA Avocats Paris

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Le Cabinet BELOVETSKAYA AVOCATS est dédié à la prévention et la gestion des contentieux dans le secteur de l’assurance-construction, ainsi que des risques industriels et environnementaux. Nous représentons également les intérêts de nos clients dans les domaines maritime et transport.

 

En France et à l’étranger, le Cabinet BELOVETSKAYA AVOCATS accompagne dans leurs projets et au contentieux lesgroupes industriels, les acteurs de la construction et du transport, ainsi que leurs assureurs.

Les sinistres relevant de nos domaines de compétence sont donc le plus souvent consécutifs à la survenance de dommages ou désordres impliquant la recherche de la responsabilité de nos clients ou la mise en œuvre des recours dans l’intérêt de ces derniers.

Notre approche est rigoureuse et créative : chaque dossier du Cabinet est traité de façon individualisée, en tenant compte de ses spécificités ainsi que de la jurisprudence la plus récente rendue en la matière, et des impératifs du client.

Les relations privilégiées et sur le long terme avec nos interlocuteurs nous permettent de nous adapter au mieux aux intérêts et besoins de nos clients afin de leur obtenir le meilleur résultat.

Réduisant la durée et les frais de procédure tout en permettant à nos clients de sauvegarder les relations économiques avec leurs partenaires d’affaires, le Cabinet met régulièrement en œuvre des modes alternatifs de règlement des litiges.

Afin d’assurer la qualité de son intervention dans les domaines techniques, le Cabinet intervient de concert avec des experts techniques et financiers faisant partie de notre réseau ou mandatés par nos clients.

Dans les dossiers impliquant les intérêts de nos clients à l'étranger, nous assurons dans leur intérêt la gestion des litiges devant les tribunaux d’arbitrage ou intervenons en qualité de monitoring counsel afin d’élaborer aux côtés de nos correspondants locaux la stratégie la plus adaptée.

Notre objectif est de fournir à nos client une prestation sur mesure qui corresponde pleinement à leurs attentes et tienne compte des meilleures pratiques élaborées dans nos domaines d’intervention. 

 

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Le Cabinet BELOVETSKAYA AVOCATS est également un Organisme de formation qui dispense des formations sur mesure, éligibles à la DDA, sur les sujets d'actualité pour ses interlocuteurs habituels.

 

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Le Cabinet BELOVETSKAYA AVOCATS intervient régulièrement devant les juristes au sein des acteurs en construction ou risque industriel, gestionnaires des sinistres, les souscripteurs des Compagnies d’assurance, et les ingénieurs, pour dispenses des formations continues.

Dans le cadre de nos formations, nous tenons à faire bénéficier à nos interlocuteurs tant de retour d’expérience accumulée à travers de la gestion des dossiers qui nous sont confiés, que de la veille jurisprudentielle que nous nous efforçons de mettre en œuvre sur la base quotidienne.

Le Cabinet propose une large gamme de formation, sur catalogue, ou sui generis, en fonction des besoins exprimés par nos interlocuteurs.

Les relations privilégiées et sur le long terme avec nos interlocuteurs nous permettent de leur fournir un parcours de formation le plus adapté. Dans les formations impliquant les intérêts de nos clients à l'étranger, nous procédons à la présentation des particularités du droit français sur une base comparative. 

Notre objectif est de fournir à nos client une prestation sur mesure qui corresponde pleinement à leurs attentes.

Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 1175631907

Chaque formation du Cabinet est traitée de façon individualisée, en tenant compte de ses spécificités ainsi que de la jurisprudence la plus récente rendue en la matière, et des impératifs du client.

Depuis 2021, le Cabinet BELOVETSKAYA AVOCATS dispose d’un statut d’ORGANISME DE FORMATION, permettant à nos interlocuteurs de comptabiliser nos interventions au titre de leur obligation de la formation continue prévue par la Directive sur la distribution d’assurances (DDA).

Ainsi, nous avons dispensé des formations :

  • A près de 80 stagiaires (francophones et anglophones)
  • Pour une durée de 25 heures
  • Avec un taux de satisfaction à 100%

Cet enregistrement ne vaut pas agrément d’Etat.

Certification QUALIOPI

 

Certificat QUALIOPI BELOVETSKAYA DARIA 2023 03 20 1

Nous avons le plaisir de vous partager pour la deuxième année consécutive notre certification QUALIOPI obtenue, délivrée pour les formations que nous assurons dans le domaine des assurances construction. Pour toute demande de formation, n'hésitez pas à nous contacter ! En cas de prise en charge par un organisme tiers (OPCO), nous vous remercions de prévoir un délai suffisant pour effectuer les démarches nécessaires avant la formation.Les formations sont dispensées par des professionnels titulaires du Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat (CAPA), justifiant d’une expérience significative (plus de 10 ans) dans le domaine de l’assurance-construction et du risque industriel. qualiopi action formationLa formation est accessible aux personnes en situation de handicap. Si un besoin spécifique est identifié, à travers le programme de formation, les partenaires spécialistes du handicap peuvent apporter leur support. Si vous avez besoin de renseignements ou de notifier un besoin d’accès à mobilité facilitée, merci de nous contacter par email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 

 

Le Cabinet

Présentation

Approches

Formation

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Daria BELOVETSKAYA

Associée fondatrice

Avocat aux Barreaux de Paris et de Saint-Pétersbourg

Daria BELOVETSKAYA est diplômée en droit et économie à l’Université d’État de Saint-Pétersbourg.

Daria a débuté sa carrière en 2002 à Saint-Pétersbourg, où elle a exercé d’abord dans un cabinet d’Avocats, puisen tant que responsable juridique dans une entreprise de construction.

En 2008, elle poursuit son parcours professionnel en France, après avoir été diplômée en droit des affaires et fiscalité à la Sorbonne et en droit de l’énergie, des infrastructures et du financement de projets à l’Université Paris X. Elle est spécialisée dans le contentieux relevant du droit de la construction et du risque industriel.

Daria représente les intérêts des groupes industriels, acteurs dans le secteur de l’énergie, ainsi que des promoteurs, maîtres d’œuvre, constructeurs, fabricants, vendeurs, prestataires de services et leurs assureurs dans le cadre de litiges nationaux et internationaux. Elle intervient également dans la défense des intérêts des armateurs, commissionnaires de transport, manutentionnaires, ou entrepositaires dans le cadre des litiges relevant du transport et du stockage des marchandises. Son champ d’intervention intègre également le yachting (propriétaire, manager, équipage, tour operateur…), la construction et la réparation navale (maîtrise d’ouvrage, constructeurs, architectes, sous-traitants…). Dans la gestion de ses dossiers, Daria se consacre avec passion aux intérêts de ses clients afin de leur permettre d’obtenir le meilleur résultat.

langues avocatLANGUES Russe, Français et Anglais

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belovetskaya

Fleur BINE

Docteur en droit

Fleur BINE est titulaire d’un doctorat en droit de l’Université de Lorraine, après avoir été diplômée en droit privé général et ensuite en droit comparé. Son parcours académique a été marqué par l’acquisition d’une solide expertise en contentieux privé, en droit immobilier et de la construction, ainsi qu’en droit de l'Union Européenne.

Fleur a débuté sa carrière au sein du Ministère de la justice d'abord en tant que rédactrice juridique et ensuite en qualité de responsable du pôle contentieux pendant près de 6 ans, avant d’intégrer diverses structures en qualité de juriste et de chargée de travaux dirigés en droit constitutionnel à l’Université Paris X Nanterre et Paris V Descartes. Son expérience au sein de cabinets d’avocats et d’entreprises de renom lui a permis de développer une expertise pointue en technique contractuelle, expertise judiciaire et suivi du contentieux.

Forte de ce parcours, Fleur a rejoint le Cabinet BELOVETSKAYA AVOCATS en juillet 2023, où elle met à profit ses compétences pour assurer le suivi des dossiers tant en conseil qu’en contentieux. Elle intervient sur l’ensemble des dossiers du cabinet, assurant l’efficacité des procédures engagées dans l’intérêt des groupes industriels, promoteurs, maîtres d’ouvrage et leurs assureurs, dans le cadre de litiges nationaux et internationaux.

Son approche rigoureuse, ainsi que son esprit de synthèse et sa gestion efficace des délais, constituent des atouts précieux dans la défense des intérêts des clients du Cabinet. Grâce à sa maîtrise du français, de l’anglais et de l’espagnol, Fleur contribue également à la gestion de dossiers impliquant des enjeux internationaux.

langues avocatLANGUES Français, Anglais, Espagnol

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belovetskaya

Elina ANANYAN

Juriste

Elina ANANYAN poursuit actuellement un Master en droit des affaires franco-russe, à l’Université Paris Nanterre, où elle poursuit actuellement un Master en droit des affaires franco-russe.

Durant son parcours, elle a développé une expertise en droit des affaires, droit international et arbitrage, grâce à une approche comparée entre les systèmes juridiques français et russes. Son intérêt pour la résolution des litiges transnationaux l’a conduite à approfondir la pratique de l’arbitrage, perçue comme une voie stratégique, souple et efficace, au service des relations économiques internationales.

Elle a affiné ses compétences pratiques au sein de cabinets d'avocats à Paris, où elle a contribué à la rédaction d’actes de procédure, à la constitution de sociétés, ainsi qu’à la traduction et à l’analyse juridique de documents complexes, en français comme en russe. Elle y a développé rigueur, réactivité et sens du travail en équipe.

C’est dans l’univers du contentieux technique et transfrontalier, au croisement du droit des affaires, de la construction, des assurances et du risque industriel, qu’Elina ANANYAN aspire désormais à s’investir pleinement. Elle trouve une résonance particulière entre son profil international et les domaines d’intervention du Cabinet BELOVETSKAYA AVOCATS, dont l’expertise reconnue en matière de litiges complexes et la pratique affirmée de l’arbitrage constituent pour elle un cadre idéal de formation et d’engagement.

Elina souhaite ainsi mettre ses compétences juridiques, linguistiques et interculturelles au service de la stratégie contentieuse et de la gestion rigoureuse des dossiers confiés au Cabinet, en France comme à l’étranger.

langues avocatLANGUES Français, Anglais, Russe (maternelle)

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belovetskaya

Aman YADAV

Juriste

Aman YADAV poursuit actuellement un Master d’Ingénierie des Risques : Finance et Assurance à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

Issu d’une formation exigeante en économie quantitative à l’Université de Delhi, ella a développé de solides compétences analytiques, notamment en modélisation financière, en calcul stochastique, en science actuarielle et en gestion des risques. Il s’est peu à peu tourné vers le droit immobilier, les assurances construction et les risques industriels, domaines dans lesquels elle souhaite aujourd’hui approfondir sa pratique, en intégrant un cabinet d’excellence tel que BELOVETSKAYA AVOCATS.

Au cours de son parcours universitaire, Aman a participé à divers projets techniques – modélisation de contrats d’assurance vie, simulations Monte Carlo, optimisation de portefeuille en C++ – lui permettant d’articuler rigueur mathématique et vision stratégique.

C’est dans cette dynamique qu’elle a rejoint le cabinet BELOVETSKAYA AVOCATS. Elle y contribue, notamment, à l’analyse des risques, à l’appui à la résolution des litiges, à la rédaction contractuelle et à la mise en œuvre de stratégies de prévention dans les domaines du droit de la construction et de l’assurance.

Polyglotte (anglais, français, hindi), doté de solides compétences techniques, Aman se distingue par sa capacité d’adaptation, son esprit critique et sa motivation à évoluer dans un environnement juridique exigeant et international.

langues avocatLANGUES Français, Anglais, Hindi (maternelle)

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Matthieu DOLIVET

Juriste

Matthieu DOLIVET est diplômé d’un Master Bilingue Droits français et hispanophones, obtenu à l’Université Paris X.

Lors de cette formation il a rejoint le cabinet franco-espagnol AGP AVOCATS, et aiguisé ses compétences en matière de contentieux, de contrats commerciaux et d’affaires civiles. C’est finalement en droit de la construction, du risque industriel et des assurances, au sein du cabinet spécialisé BELOVETSKAYA AVOCATS, qu’il s’est découvert une vocation.

Matthieu y réalise principalement des opérations d’expertise construction, assurantielle comme judiciaire, en accompagnant les experts dans leurs investigations techniques, ainsi que dans la caractérisation des dommages immatériels pouvant en découler. 

Il a également pu développer ses capacités de conseil aux entreprises.

Matthieu DOLIVET a rejoint le Cabinet BELOVETSKAYA AVOCATS en mars 2022.

langues avocatLANGUES Français, Anglais, Espagnol (maternelle)

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belovetskaya

Recrutement

Pour accompagner sa croissance, le Cabinet BELOVETSKAYA AVOCATS poursuit son recrutement.

Nous recherchons des profils d’étudiants ou évèles-avocats, passionnés et rigoureux, diplômés ou avec une expérience en assurance-construction et risques industriels.

Les personnes intéressées sont priées d’envoyer leur CV et lettre de motivation à l’adresse e-mail suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Avocats

associée fondatrice

belovetskaya

Daria BELOVETSKAYA

Associée fondatrice

Avocat aux Barreaux de Paris et de Saint-Pétersbourg

Daria BELOVETSKAYA est diplômée en droit et économie à l’Université d’État de Saint-Pétersbourg.

Daria a débuté sa carrière en 2002 à Saint-Pétersbourg, où elle a exercé d’abord dans un cabinet d’Avocats, puisen tant que responsable juridique dans une entreprise de construction.

En 2008, elle poursuit son parcours professionnel en France, après avoir été diplômée en droit des affaires et fiscalité à la Sorbonne et en droit de l’énergie, des infrastructures et du financement de projets à l’Université Paris X. Elle est spécialisée dans le contentieux relevant du droit de la construction et du risque industriel.

Daria représente les intérêts des groupes industriels, acteurs dans le secteur de l’énergie, ainsi que des promoteurs, maîtres d’œuvre, constructeurs, fabricants, vendeurs, prestataires de services et leurs assureurs dans le cadre de litiges nationaux et internationaux. Elle intervient également dans la défense des intérêts des armateurs, commissionnaires de transport, manutentionnaires, ou entrepositaires dans le cadre des litiges relevant du transport et du stockage des marchandises. Son champ d’intervention intègre également le yachting (propriétaire, manager, équipage, tour operateur…), la construction et la réparation navale (maîtrise d’ouvrage, constructeurs, architectes, sous-traitants…). Dans la gestion de ses dossiers, Daria se consacre avec passion aux intérêts de ses clients afin de leur permettre d’obtenir le meilleur résultat.

langues avocatLANGUES Russe, Français et Anglais

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Equipe

  

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Fleur BINE

Docteur en droit

Fleur BINE est titulaire d’un doctorat en droit de l’Université de Lorraine, après avoir été diplômée en droit privé général et ensuite en droit comparé. Son parcours académique a été marqué par l’acquisition d’une solide expertise en contentieux privé, en droit immobilier et de la construction, ainsi qu’en droit de l'Union Européenne.

Fleur a débuté sa carrière au sein du Ministère de la justice d'abord en tant que rédactrice juridique et ensuite en qualité de responsable du pôle contentieux pendant près de 6 ans, avant d’intégrer diverses structures en qualité de juriste et de chargée de travaux dirigés en droit constitutionnel à l’Université Paris X Nanterre et Paris V Descartes. Son expérience au sein de cabinets d’avocats et d’entreprises de renom lui a permis de développer une expertise pointue en technique contractuelle, expertise judiciaire et suivi du contentieux.

Forte de ce parcours, Fleur a rejoint le Cabinet BELOVETSKAYA AVOCATS en juillet 2023, où elle met à profit ses compétences pour assurer le suivi des dossiers tant en conseil qu’en contentieux. Elle intervient sur l’ensemble des dossiers du cabinet, assurant l’efficacité des procédures engagées dans l’intérêt des groupes industriels, promoteurs, maîtres d’ouvrage et leurs assureurs, dans le cadre de litiges nationaux et internationaux.

Son approche rigoureuse, ainsi que son esprit de synthèse et sa gestion efficace des délais, constituent des atouts précieux dans la défense des intérêts des clients du Cabinet. Grâce à sa maîtrise du français, de l’anglais et de l’espagnol, Fleur contribue également à la gestion de dossiers impliquant des enjeux internationaux.

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Elina ANANYAN

Juriste

Elina ANANYAN poursuit actuellement un Master en droit des affaires franco-russe, à l’Université Paris Nanterre, où elle poursuit actuellement un Master en droit des affaires franco-russe.

Durant son parcours, elle a développé une expertise en droit des affaires, droit international et arbitrage, grâce à une approche comparée entre les systèmes juridiques français et russes. Son intérêt pour la résolution des litiges transnationaux l’a conduite à approfondir la pratique de l’arbitrage, perçue comme une voie stratégique, souple et efficace, au service des relations économiques internationales.

Elle a affiné ses compétences pratiques au sein de cabinets d'avocats à Paris, où elle a contribué à la rédaction d’actes de procédure, à la constitution de sociétés, ainsi qu’à la traduction et à l’analyse juridique de documents complexes, en français comme en russe. Elle y a développé rigueur, réactivité et sens du travail en équipe.

C’est dans l’univers du contentieux technique et transfrontalier, au croisement du droit des affaires, de la construction, des assurances et du risque industriel, qu’Elina ANANYAN aspire désormais à s’investir pleinement. Elle trouve une résonance particulière entre son profil international et les domaines d’intervention du Cabinet BELOVETSKAYA AVOCATS, dont l’expertise reconnue en matière de litiges complexes et la pratique affirmée de l’arbitrage constituent pour elle un cadre idéal de formation et d’engagement.

Elina souhaite ainsi mettre ses compétences juridiques, linguistiques et interculturelles au service de la stratégie contentieuse et de la gestion rigoureuse des dossiers confiés au Cabinet, en France comme à l’étranger.

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Aman YADAV

Juriste

Aman YADAV poursuit actuellement un Master d’Ingénierie des Risques : Finance et Assurance à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

Issu d’une formation exigeante en économie quantitative à l’Université de Delhi, ella a développé de solides compétences analytiques, notamment en modélisation financière, en calcul stochastique, en science actuarielle et en gestion des risques. Il s’est peu à peu tourné vers le droit immobilier, les assurances construction et les risques industriels, domaines dans lesquels elle souhaite aujourd’hui approfondir sa pratique, en intégrant un cabinet d’excellence tel que BELOVETSKAYA AVOCATS.

Au cours de son parcours universitaire, Aman a participé à divers projets techniques – modélisation de contrats d’assurance vie, simulations Monte Carlo, optimisation de portefeuille en C++ – lui permettant d’articuler rigueur mathématique et vision stratégique.

C’est dans cette dynamique qu’elle a rejoint le cabinet BELOVETSKAYA AVOCATS. Elle y contribue, notamment, à l’analyse des risques, à l’appui à la résolution des litiges, à la rédaction contractuelle et à la mise en œuvre de stratégies de prévention dans les domaines du droit de la construction et de l’assurance.

Polyglotte (anglais, français, hindi), doté de solides compétences techniques, Aman se distingue par sa capacité d’adaptation, son esprit critique et sa motivation à évoluer dans un environnement juridique exigeant et international.

langues avocatLANGUES Français, Anglais, Hindi (maternelle)

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Matthieu DOLIVET

Juriste

Matthieu DOLIVET est diplômé d’un Master Bilingue Droits français et hispanophones, obtenu à l’Université Paris X.

Lors de cette formation il a rejoint le cabinet franco-espagnol AGP AVOCATS, et aiguisé ses compétences en matière de contentieux, de contrats commerciaux et d’affaires civiles. C’est finalement en droit de la construction, du risque industriel et des assurances, au sein du cabinet spécialisé BELOVETSKAYA AVOCATS, qu’il s’est découvert une vocation.

Matthieu y réalise principalement des opérations d’expertise construction, assurantielle comme judiciaire, en accompagnant les experts dans leurs investigations techniques, ainsi que dans la caractérisation des dommages immatériels pouvant en découler. 

Il a également pu développer ses capacités de conseil aux entreprises.

Matthieu DOLIVET a rejoint le Cabinet BELOVETSKAYA AVOCATS en mars 2022.

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Recrutement

 

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Recrutement

Pour accompagner sa croissance, le Cabinet BELOVETSKAYA AVOCATS poursuit son recrutement.

Nous recherchons des profils d’étudiants ou évèles-avocats, passionnés et rigoureux, diplômés ou avec une expérience en assurance-construction et risques industriels.

Les personnes intéressées sont priées d’envoyer leur CV et lettre de motivation à l’adresse e-mail suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Industrie

FABRICATION

Le Cabinet BELOVETSKAYA AVOCATS intervient aux côtés des fabricants, importateurs et vendeurs de produits au seinde l’Union Européenne, dans la prévention et gestion du contentieux relevant de la responsabilité des produits défectueux dont les conséquences peuvent dépasser largement le coût de leur fabrication et de leurcommercialisation.

Aussi, nous assistons des fabricants et industriels dans le cadre des sinistres relevant du bris de machine, dans la perspective de les aider à obtenir un éventuel remboursement de la part de leurs assureurs, et à se retourner contre les auteurs du dommage.

EXPLOITATION

Le Cabinet BELOVETSKAYA AVOCATS assure régulièrement la défense des intérêts des exploitants de sites industriels, des entreprises de maintenance, des fabricants et fournisseurs d’équipement industriel, des constructeurs et desbureaux d’études réalisant les ouvrages relevant du procédé industriel, implantés en France et à l’étranger, dont la responsabilité est recherchée à la suite de la survenance d’un sinistre.

Nous intervenons à tous les stades des opérations industrielles, dès l’élaboration des projets, pendant leur réalisation et toute la durée de vie des installations. Après la survenance d’un sinistre, nous assistons nos clients dans la détermination des postes de préjudices et dans la mise en œuvre des recours nécessaires.

Construction

MAÎTRES D’OUVRAGE

À l’origine des travaux de construction, le maître d’ouvrage interagit avec les voisins du projet, les acquéreurs et les constructeurs. À leur égard, il détient un certain nombre d’obligations dont la violation peut entraîner l’engagement de sa responsabilité.

Le Cabinet BELOVETSKAYA AVOCATS intervient régulièrement aux cotés des maîtres d'ouvrage publics ou privés dans le cadre des contentieux dirigés à leur encontre. À la suite d’un sinistre, nous assistons également les promoteurs et les vendeurs en état de futur achèvement dans les rapports avec leurs assureurs et les constructeurs, en leur permettant de s’assurer de la mobilisation des garanties applicables et de mettre en place les recours disponibles.

CONSTRUCTEURS

Le Cabinet accompagne les projets de construction, de fabrication et de fourniture des matériaux jusqu’à la livraison etl’exploitation des ouvrages. Nous représentons régulièrement des architectes, bureaux d’études, constructeurs, leurs sous-traitants et assureurs, devant les juridictions judiciaires, commerciales et administratives.

Nous traitons tant des litiges relevant de la mise en œuvre des garanties assurantielles, obligatoires ou facultatives, que des problématiques contractuelles relevant notamment des retards du chantier ou des sinistres survenus avant la réception.

Risques environnementaux

CONTAMINATION

L'exploitation des sites industriels et les opérations de construction requièrent le respect de règles environnementales. A la suite de la découverte d’une contamination, il appartient à l’exploitant de procéder à sa dépollution et au dédommagement des tiers. 

L’identification des responsables peut s'avérer néanmoins compliquée. Tout recours doit se fonder sur des preuves et des liens d'imputabilité entre leurs éventuels manquements et la pollution survenue. Le Cabinet accompagne ses clients dans la gestion de ce type de crise.

 

ENERGIES RENOUVELABLES

Le développement des énergies renouvelables implique des investissements majeurs dans des projets complexes, représentant dans la plupart des cas des ouvrages uniques. 

Les aléas de leur exploitation sont de ce fait accrus. Ne relevant de l’assurance obligatoire, ces ouvrages ne bénéficient pas d’une couverture des travaux de reprise. Seule l’assurance de démantèlement est exigée. 

Les exploitants de sites énergétiques et leurs prestataires risquent de voir leur responsabilité retenue à la suite d’un moindre accident affectant le fonctionnement de l’installation et sa productivité. Le cas échéant, nous intervenons dans leur défense en les assistant dans l’évaluation des préjudices et par la mise en œuvre de leurs garanties et recours.

Maritime & Transport

Marchandises

Le Cabinet BELOVETSKAYA AVOCATS représente les assureurs ou assurés dans le cadre de la recherche des causes dudommage (telles qu’incendie, contamination, perte d’exploitation après transport, vol ou misappropriation).

En l’absence de renonciation ou de règlement amiable, nous mettons également en œuvre les éventuels recours à l’encontre des armateurs, commissionnaires de transport, manutentionnaires ou entrepositaires, dans le cadre de lamobilisation des polices « Marchandises transportées ».

Corps et plaisance

Nous intervenons pour le compte des armateurs et propriétaires de yacht pour leur assurance « Corps de navire », et lorsque leur P&I est mis en cause. Notre champ d’intervention comprend également toutes les activités liées au yachting (refit, réparation, crew, accident individuel, tour opérateur, yacht manager...).

Nous conseillons également nos clients sur l’application des garanties assurantielles au regard de la définition du sinistre prévue dans la police et les éventuelles conditions et exclusions de l’indemnisation.

Enfin, en construction navale, nous défendons les intérêts des maîtres d’ouvrage, constructeurs navals, maîtres d’œuvres (architectes, bureaux d’étude...), sous-traitants, ainsi que leurs assureurs Dommages et RC (avant et après réception).

Modes alternatifs de résolution de litiges

MÉDIATION

Au regard des délais de la procédure et de son coût, il est souvent dans l’intérêt de l’ensemble des intervenants au contentieux de trouver une solution alternative de résolution de leur litige.

À cet égard, la technique de la médiation représente de nombreux avantages. Non-contraignante et confidentielle, elle permet de mettre en place un processus dont la vocation est de tenir compte de l’ensemble des intérêts en cause. En amont, nous conseillons quant à l'opportunité d'adopter un tel processus.

Dès l’entrée en pourparlers, nous fournissons à nos clients une analyse juridique complète des enjeux du litige, les accompagnons rigoureusement pendant son déroulement et assurons la qualité de la rédaction de l’éventuel protocole d’accord.

CONCILIATION

La conciliation peut être judiciaire ou conventionnelle. Lorsqu’elle est prévue conventionnellement, l’absence de sa mise en œuvre peut, dans certains cas, relever d’une fin de non-recevoir. Tel est notamment le cas de certains contrats-types de la maîtrise d'œuvre. Il est donc crucial pour nos clients d’être conseillés à temps sur le caractère impératif ou facultatifde sa mise en œuvre. Volontaire ou obligatoire, la mise en œuvre d’un tel processus est rigoureusement accompagnée par le Cabinet BELOVETSKAYA AVOCATS.

De même, nous assistons régulièrement nos clients dans les pourparlers classiques, en vue d'une résolution extrajudiciaire de leurs litiges et de la rédaction des protocoles transactionnels.

Contentieux international

ARBITRAGE

Le Cabinet BELOVETSKAYA AVOCATS représente les intérêts de ses clients dans le cadre d’arbitrages internationaux, institutionnels ou ad hoc, organisés en Russie, dans d’autres pays CIS ou en Europe. Le double parcours professionnel et académique de sa fondatrice permet au Cabinet de représenter effectivement les intérêts de nos clients dans ce type de contentieux multilinguistique et multiculturel.

La bonne maîtrise des règles de la procédure et de plusieurs systèmes de droit étrangers nous permet d’accompagner efficacement nos clients à la suite d’un sinistre relevant de l’application d’une clause compromissoire prévue dans leurs contrats. Avec le concours de nos correspondants locaux, nous nous efforçons d’élaborer ainsi une stratégie de défense de leurs intérêts qui correspond au mieux à leurs besoins et à leurs priorités.

MONITORING

Un contentieux survenu à l'étranger nécessite la mise en œuvre d’une stratégie qui tienne compte tant des spécificités de la procédure dans les pays impliqués, que des systèmes de droit applicable.

Le Cabinet BELOVETSKAYA AVOCATS intervient régulièrement aux côtés des assureurs français et de leurs assurés en qualité d'un monitoring councel. Notre rôle, le cas échéant, est de mettre en place avec les correspondants locaux une stratégie globale permettant à nos clients d’évaluer efficacement les enjeux financiers du sinistre, tout en essayant de réduire au maximum son impact financier grâce à l’exercice des recours disponibles.

BELOVETSKAYA aarpi avocats Paris

adresse

20 avenue de Wagram 
75008 Paris

email

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tel

01 88 33 79 52